Déposée le 18 mars 1998 par Nicolas Monomakhoff et Eryck Ponseel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TV CORPORATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-21 du 22 mai 1998.
Les déposants sont Nicolas Monomakhoff, domicilié(e) 2, rue de l'Evêché, 44000 Nantes - France et Eryck Ponseel, domicilié(e) 36, rue André Le Nôtre, 44120 Vertou - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Monomakhoff - France.
La marque TV CORPORATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nicolas Monomakhoff - 2, rue de l'Evêché, 44000 Nantes - France
Eryck Ponseel - 36, rue André Le Nôtre, 44120 Vertou - France
Nicolas Monomakhoff - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Inscription le 19 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315606 - Publication au BOPI 2001-02-19
Inscription le 13 février 2001 - Changement d'adresse n°315412 - Publication au BOPI 2001-02-13
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Réalisation d'émission de télévision. Diffusion d'émissions de télévision. Production d'émissions ou de films. Journaux de télévision.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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