Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BC BUSINESS CLASS
M. Nicolas Miras

Numéro de dépôt :
4036468
Date de dépôt :
01/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2023
BC BUSINESS CLASS de Nicolas Miras

Présentation de la marque BC BUSINESS CLASS

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2013 par monsieur Nicolas Miras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BC BUSINESS CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Nicolas Miras domicilié(e) Cité Gabriel Péri, 6 Place Stéphane Mallarmé - 93200 - Saint Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Miras domicilié(e) Cité Gabriel Péri, 6 Place Stéphane Mallarmé - 93200 - Saint Denis - France.

La marque BC BUSINESS CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036468.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BC BUSINESS CLASS est expirée depuis le 1 octobre 2023.


M. Nicolas Miras - Cité Gabriel Péri, 6 Place Stéphane Mallarmé - 93200 - Saint Denis - France


M. Nicolas Miras - Cité Gabriel Péri, 6 Place Stéphane Mallarmé - 93200 - Saint Denis - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.