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Marques déposées par monsieur Nicolas Miralles
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La Massanaise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Massanaise
Monsieur Nicolas Miralles

Numéro de dépôt :
4004144
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2023
La Massanaise de Nicolas Miralles

Présentation de la marque La Massanaise

Déposée par voie électronique le 3 mai 2013 par monsieur Nicolas Miralles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Massanaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur Nicolas Miralles domicilié(e) 65 Avenue du Puig del Mas - 66650 - BANYULS SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas Miralles domicilié(e) 65 Avenue du Puig del Mas - 66650 - BANYULS SUR MER - France.

La marque La Massanaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Massanaise est expirée depuis le 3 mai 2023.


Monsieur Nicolas Miralles - 65 Avenue du Puig del Mas - 66650 - BANYULS SUR MER - France


Monsieur Nicolas Miralles - 65 Avenue du Puig del Mas - 66650 - BANYULS SUR MER - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751339 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.