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Marques déposées par monsieur NICOLAS MIOT
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LE BILLOT NORMAND
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE BILLOT NORMAND
M. NICOLAS MIOT, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation
Mme. ANGELIQUE MONTREUIL, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4206519
Date de dépôt :
01/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE BILLOT NORMAND de NICOLAS MIOT

Présentation de la marque LE BILLOT NORMAND

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2015 par monsieur NICOLAS MIOT et madame ANGELIQUE MONTREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BILLOT NORMAND »

Les déposants sont monsieur NICOLAS MIOT domicilié(e) LA MARTINIERE - 14100 - LE MESNIL EUDES - France et madame ANGELIQUE MONTREUIL domicilié(e) LA MARTINIERE - 14100 - LE MESNIL EUDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS MIOT domicilié(e) LA MARTINIERE - 14100 - LE MESNIL EUDES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. NICOLAS MIOT, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation - LA MARTINIERE - 14100 - LE MESNIL EUDES - France

Mme. ANGELIQUE MONTREUIL, Agissant pour le compte de la société "SARL" en cours de formation - LA MARTINIERE - 14100 - LE MESNIL EUDES - France


M. NICOLAS MIOT - LA MARTINIERE - 14100 - LE MESNIL EUDES - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 17 mai 2017 - Rejet total n°700185 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.