Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par monsieur Nicolas MINASSIANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Capsogusto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est monsieur Nicolas MINASSIANS domicilié(e) Les bois murés 343, 132 BOULEVARD Emmanuel Rouquier - 06130 - GRASSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas MINASSIANS domicilié(e) Les bois murés 343, 132 BOULEVARD Emmanuel Rouquier - 06130 - GRASSE - France.
La marque Capsogusto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capsogusto arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.
Nicolas MINASSIANS a également déposé les autres marques suivantes : mamy jane
M. Nicolas MINASSIANS - Les bois murés 343, 132 BOULEVARD Emmanuel Rouquier - 06130 - GRASSE - France
M. Nicolas MINASSIANS - Les bois murés 343, 132 BOULEVARD Emmanuel Rouquier - 06130 - GRASSE - France
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
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