Marque enregistrée - Marque en vigueur

1811
M. Nicolas Millet

Numéro de dépôt :
4291251
Date de dépôt :
02/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2026
1811 de Nicolas Millet

Présentation de la marque 1811

Déposée par voie électronique le 2 août 2016 par monsieur Nicolas Millet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1811 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est monsieur Nicolas Millet domicilié(e) La Closeraie Villa N5, 4 rue Emile Bouron - 13080 - Luynes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Millet domicilié(e) La Closeraie Villa N°5, 4 RUE Emile Bouron - 13080 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque 1811 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1811 arrivera à expiration en date du 2 août 2026.


M. Nicolas Millet - La Closeraie Villa N5, 4 rue Emile Bouron - 13080 - Luynes - France


M. Nicolas Millet - La Closeraie Villa N°5, 4 RUE Emile Bouron - 13080 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Vêtements ;

Broderies .