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Marques déposées par monsieur Nicolas Mignardot
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S-PROFILER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S-PROFILER
M. Nicolas Mignardot, Agissant pour le compte de la société "FOG" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3996227
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2023
S-PROFILER de Nicolas Mignardot

Présentation de la marque S-PROFILER

Déposée par voie électronique le 8 avril 2013 par monsieur Nicolas Mignardot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S-PROFILER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur Nicolas Mignardot domicilié(e) ZA de la Pinade, Rue de la Pinade - 45250 - BRIARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOG, M. Nicolas Mignardot domicilié(e) ZA de la Pinade, Rue de la Pinade - 45250 - BRIARE - France.

La marque S-PROFILER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-PROFILER est expirée depuis le 8 avril 2023.


M. Nicolas Mignardot, Agissant pour le compte de la société "FOG" en cours de formation - ZA de la Pinade, Rue de la Pinade - 45250 - BRIARE - France


FOG, M. Nicolas Mignardot - ZA de la Pinade, Rue de la Pinade - 45250 - BRIARE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 24 juillet 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°627932 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24

Inscription le 21 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651535 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.