Déposée le 8 janvier 1997 par NICOLAS Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PPN 83 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-07 du 14 février 1997.
Le déposant est NICOLAS Michel, domicilié(e) 490 CH DU JAS DE LA LEBRE, 13420 GEMENOS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS Michel - France.
La marque PPN 83 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NICOLAS Michel - 490 CH DU JAS DE LA LEBRE, 13420 GEMENOS - France
NICOLAS Michel - France
Inscription le 29 août 2000 - Rejet partiel n°306456 - Publication au BOPI 2000-08-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07
Vêtements - chaussures chapellerie. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ; joaillerie bijouterie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir. Peaux d'animaux malles et valises parapluies parasols et cannes, fouets et sellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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