Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-FRANCE
Mr NICOLAS Michel

Numéro de dépôt :
1222792
Date de dépôt :
09/12/1982
Lieu de dépôt :
AUXONNE
Date d'expiration :
09/12/1992

Présentation de la marque BIO-FRANCE

Déposée le 9 décembre 1982 par monsieur NICOLAS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXONNE), la marque française « BIO-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NICOLAS Michel domicilié(e) 59, av du Général de Gaulle, 21130 AUXONNE. - France.

La marque BIO-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-FRANCE est expirée depuis le 9 décembre 1992.

NICOLAS Michel a également déposé les autres marques suivantes : Unooc , LEMON TELECOM , , LA BOUTIQUE INFORMATIQUE , PPN 83 , Bellissima Pizza , , APPLITEC , MANITOBAS , " LES YANNICKS DE RECOUVRANCE


Mr NICOLAS Michel - 59, av du Général de Gaulle, 21130 AUXONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Produits d'entretien ménager, soins corporels.