Marque enregistrée - Marque en vigueur

ActiveConnect
Monsieur Nicolas MENU

Numéro de dépôt :
4557031
Date de dépôt :
05/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2029
ActiveConnect de Nicolas MENU

Présentation de la marque ActiveConnect

Déposée par voie électronique le 5 juin 2019 par monsieur Nicolas MENU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ActiveConnect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est monsieur Nicolas MENU domicilié(e) 11 Les Lauriers - 38540 - HEYRIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ActiveConnect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ActiveConnect arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.

Nicolas MENU a également déposé les autres marques suivantes : DALLEDECO.COM


Monsieur Nicolas MENU - 11 Les Lauriers - 38540 - HEYRIEUX - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Inscription le 13 novembre 2019 - Retrait partiel n°772427 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Appareils et instruments électriques et électroniques de communication et télécommunication, tous pour le traitement, la journalisation, le stockage, la transmission, l'extraction ou la réception de données, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la de reproduction de sons, images, informations ou données codées, serveurs pour la communication, serveurs informatiques, matériel informatique, matériel pour réseaux informatiques, matériel informatique pour l'accès à distance sécurisé à des réseaux informatiques et de communication, appareils, instruments et équipements de traitement d'images, appareils de prise de vues, appareils et instruments de télévision et de radio, émetteurs et récepteurs pour la radiodiffusion, la télédiffusion et les télécommunications, cartes de données, cartes mémoire, cartes à puce, cartes contenant des microprocesseurs, cartes à circuits intégrés, cartes d'identification électroniques supports (vierges et préenregistrés) d'enregistrement et de stockage de données, magnétiques, numériques et optiques, clés USB, terminaux multimédias, terminaux interactifs pour l'affichage et la commande de produits et services, unités électroniques de poche pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données, messages et paiements électroniques, dispositifs électroniques mobiles permettant aux utilisateurs de conserver ou de gérer des informations personnelles l’ensemble des produits précités n’ayant aucun lien avec le matériel ou l’équipement pédagogique connecté et tous étant exclusivement destinés aux secteurs automobiles et du home connecté. Fils et câbles électriques; câbles optiques; câbles à fibres optiques; fils de résistance; systèmes et installations de télécommunication; terminaux pour réseaux téléphoniques; Conversion et traitement de signaux de télécommunication; équipements téléphoniques; équipements pour téléphones fixes, portables, mobiles, mains libres ou à commande vocale; appareils pour la commande à distance d'électricité, de gaz, de chauffage, d'eau et d'approvisionnement en énergie; Appareils électriques, électroniques destinés à la connectivité et l'éclairage de l'habitat; systèmes, instruments et appareils de navigation par satellite; accessoires de téléphones et combinés téléphoniques; adaptateurs pour téléphones; chargeurs de batteries pour téléphones; dispositifs intégrant un haut-parleur, à installer sur un bureau ou dans une voiture, pour l'utilisation en mode mains-libres d'un combiné téléphonique; supports de combinés téléphoniques pour voitures; casques à écouteurs; dispositifs mains libres de combinés téléphoniques et autres dispositifs électroniques mobiles; Appareils et instruments électroniques de navigation, repérage et positionnement; embarqués dans des véhicules de tous types; Accessoires électriques et électroniques et équipements périphériques conçus et adaptés pour être utilisés avec des ordinateurs et appareils audio-visuels ;

Appareils et installations d'éclairage ;

Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier par le biais de site internet) pour la vente en gros ou au détail de produits visés ci-dessous à savoir de pièces, équipements et accessoires pour véhicules terrestres et nautiques (voitures, véhicules utilitaires, Véhicules de loisirs, véhicules spéciaux, camping-car, caravanes, véhicules de collection, camions, engins, bateaux); Services de vente en gros et au détail concernant les équipements électriques, électroniques destinés à la connectivité de l'habitat, les accessoires de véhicules [portage, caméras électroniques embarquées, dispositif pour le son et l'image en Wi-Fi et /ou Bluetooth, de pièces techniques, pièces et appareils pour la reproduction du son ou des images; Services de représentation commerciale [agent commercial]; Services d'aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; information et conseil commerciaux dans le choix, la démonstration et la sélection de produits à haute technologie pour l'équipement électriques et électroniques de tous types de véhicules et de l'habitat; Services d'organisation d'évènements, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires [Salons, expositions automobiles, courses automobiles] ; Services de marketing commercial [lancement de véhicule, essai presse, essai client] ; Services d'analyse commerciale [lancement de véhicule]; Services de réseautage professionnel [formation réseau]; Services de gestion des relations avec la clientèle [services après-vente] ;

Services d'entretien, de réparation, de maintenance de véhicules spéciaux [véhicules utilitaires, camping-cars, véhicules d'urgences] ; Services de montage [installation] d'accessoires de véhicules ; Service de montage [Installation] de pièces détachées de véhicules ; Service d'installation de pièces, équipements électriques et électroniques, accessoires et maintenance pour véhicules terrestres et nautiques (voitures, véhicules utilitaires, véhicules de loisir, camping-car, caravanes, véhicules spéciaux, véhicules de collection, camion, engins, bateau); Services d'installation d'équipements électriques, électroniques destinés à la connectivité de l'habitat ;

Services d'enseignement et de formation sur des nouvelles technologies adaptables à de nouveaux véhicules ou nouveaux produits destinés à l'habitat ou espace de travail tous les services précités étant destinés exclusivement aux secteurs automobiles et du home connecté.