Déposée le 26 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS MAYOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JG ESPANA FRUTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS MAYOL domicilié(e) 34 Rue Casimir Perrier. Marché d'Intérêt National, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 069 266 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG Société d'Avocats - France.
La marque JG ESPANA FRUTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122771.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JG ESPANA FRUTA est expirée depuis le 26 septembre 2011.
NICOLAS MAYOL a également déposé les autres marques suivantes : ESPANA FRUTA
"NICOLAS MAYOL" SARL - 34 Rue Casimir Perrier. Marché d'Intérêt National, 69002 LYON - France - SIREN 434069266
HSD ERNST & YOUNG Société d'Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Conserves de fruits et légumes, fruits et légumes secs ou cuits, huiles et graisses comestibles. Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles Boissons à base de fruits et jus de fruits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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