Déposée le 26 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS MAYOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ESPANA FRUTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS MAYOL domicilié(e) 34 Rue Casimir Perrier, 69002 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG Société d'Avocats - France.
La marque ESPANA FRUTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPANA FRUTA est expirée depuis le 26 juillet 2011.
NICOLAS MAYOL a également déposé les autres marques suivantes : JG ESPANA FRUTA
"NICOLAS MAYOL" SARL, Marché d'Intérêt National - 34 Rue Casimir Perrier, 69002 LYON - France
HSD ERNST & YOUNG Société d'Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Conserves de fruits et légumes, fruits et légumes secs ou cuits, huiles et graisses comestibles. Boissons à base de fruits et jus de fruits Produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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