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Marques déposées par monsieur nicolas maussion
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Handi-Cap-Form
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Handi-Cap-Form
Monsieur nicolas maussion

Numéro de dépôt :
4477193
Date de dépôt :
21/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2028
Handi-Cap-Form de nicolas maussion

Présentation de la marque Handi-Cap-Form

Déposée par voie électronique le 21 août 2018 par monsieur nicolas maussion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Handi-Cap-Form » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est monsieur nicolas maussion domicilié(e) 7 rue de la petite noue - 44650 - legé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lovee gym, Monsieur nicolas maussion domicilié(e) 7 rue de la petite noue - 44650 - legé - France.

La marque Handi-Cap-Form a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Handi-Cap-Form arrivera à expiration en date du 21 août 2028.


Monsieur nicolas maussion - 7 rue de la petite noue - 44650 - legé - France


lovee gym, Monsieur nicolas maussion - 7 rue de la petite noue - 44650 - legé - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Activités de divertissement, sportives et culturelles; Détermination de handicaps pour évènements sportifs; Services de clubs de sport [exercice physique]; Services de détermination de handicap pour les évènements sportifs; Services de formation dans le domaine du sport; Services de salles de sport; Services de sport et de remise en forme; Services sportifs; Sport et remise en forme; activités sportives et culturelles.