Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODULIS
Monsieur Nicolas MASSON, agissant au nom et pour le compte de la société PRODULIS, en cours de formation

Numéro de dépôt :
3768589
Date de dépôt :
23/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/09/2020
PRODULIS de Nicolas MASSON

Présentation de la marque PRODULIS

Déposée le 23 septembre 2010 par monsieur Nicolas MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PRODULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est monsieur Nicolas MASSON domicilié(e) 245 B rue de la Pierre Plantée - 42650 - SAINT JEAN BONNEFONDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France.

La marque PRODULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODULIS est expirée depuis le 23 septembre 2020.


Monsieur Nicolas MASSON, agissant au nom et pour le compte de la société PRODULIS, en cours de formation - 245 B rue de la Pierre Plantée - 42650 - SAINT JEAN BONNEFONDS - France


JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN - 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 2 décembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°537062 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; stores en acier ; stores et volets d'extérieur métalliques ; volets et stores d'extérieur pour l'isolation thermique, hydrique et acoustique ; lamelles en acier pour stores d'extérieur métalliques ; armatures en acier pour la construction ; arrêts de portes et de fenêtres métalliques ; châssis métalliques (construction) ; châssis et cadres de portes, de fenêtres métalliques, châssis métalliques pour volets et stores d'extérieur déroulants ; coffres métalliques coffres métalliques pour volets et stores d'extérieur déroulants.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis en polychlorure de vinyle pour volets et stores d'extérieur ; stores et volets d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; lamelles non métalliques pour stores et volets d'extérieur non métalliques ; coffres non métalliques ; coffres en polychlorure de vinyle pour volets et stores d'extérieur déroulants.

Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, administration commerciale de licences de produits et de services pour des tiers, aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles et commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; consultation pour la direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de volets, portes et fenêtres pour d'autres entreprises), direction d'entreprises commerciales ou industrielles.

Services d'installation, de réparation et d'entretien de stores et volets d'extérieur déroulants ; services d'isolation, services de pose de fenêtres, de portes et de volants roulants dans le bâtiments.