Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA DUCHESSE DE GUISE
M. Nicolas MAINERAY

Numéro de dépôt :
4260653
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
LA DUCHESSE DE GUISE de Nicolas MAINERAY

Présentation de la marque LA DUCHESSE DE GUISE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par monsieur Nicolas MAINERAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA DUCHESSE DE GUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur Nicolas MAINERAY domicilié(e) 165 RUE Chantraine - 02120 - GUISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas MAINERAY domicilié(e) 165 RUE Chantraine - 02120 - GUISE - France.

La marque LA DUCHESSE DE GUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DUCHESSE DE GUISE arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.


M. Nicolas MAINERAY - 165 RUE Chantraine - 02120 - GUISE - France


M. Nicolas MAINERAY - 165 RUE Chantraine - 02120 - GUISE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.