IMMOVANCE
Présentation de la marque IMMOVANCE
Déposée par voie électronique le 15 décembre 2014 par monsieur Nicolas Macardier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMMOVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMMOVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOVANCE arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Inscription le 22 juin 2017 - Concession de licence n°702724 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-22