Marque enregistrée - Marque en non vigueur

made in yaute
Nicolas LEROy

Numéro de dépôt :
3868622
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/10/2021
made in yaute de Nicolas LEROy

Présentation de la marque made in yaute

Déposée le 21 octobre 2011 par Nicolas LEROy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « made in yaute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est Nicolas LEROy domicilié(e) 23 rue du quart d'avaz - 74440 - TANINGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas LEROy domicilié(e) 23 rue du quart d'avaz - 74440 - TANINGES - France.

La marque made in yaute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque made in yaute est expirée depuis le 21 octobre 2021.


Nicolas LEROy - 23 rue du quart d'avaz - 74440 - TANINGES - France


Nicolas LEROy - 23 rue du quart d'avaz - 74440 - TANINGES - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 11 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712968 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.