Marque enregistrée - Marque en non vigueur

debatosphere
M. Nicolas Legrand

Numéro de dépôt :
3908092
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/03/2022
debatosphere de Nicolas Legrand

Présentation de la marque debatosphere

Déposée le 27 mars 2012 par monsieur Nicolas Legrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « debatosphere » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur Nicolas Legrand domicilié(e) 16 rue de la Poste - 94250 - GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Legrand domicilié(e) 16 rue de la Poste - 94250 - GENTILLY - France.

La marque debatosphere a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque debatosphere est expirée depuis le 27 mars 2022.


M. Nicolas Legrand - 16 rue de la Poste - 94250 - GENTILLY - France


M. Nicolas Legrand - 16 rue de la Poste - 94250 - GENTILLY - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.