nicolas legrand, Agissant pour le compte de la société "bule" en cours de formation frédéric buard, Agissant pour le compte de la société "bule" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3743868
Date de dépôt :
05/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2020
Présentation de la marque BULE
Déposée par voie électronique le 5 juin 2010 par nicolas legrand et frédéric buard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Les déposants sont nicolas legrand, Agissant pour le compte de la société "bule" en cours de formation domicilié(e) 55 rue du bouchat - 38140 - La Murette - France et frédéric buard, Agissant pour le compte de la société "bule" en cours de formation domicilié(e) 55 rue du bouchat - 38140 - La Murette - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frédéric buard domicilié(e) 55 rue du bouchat - 38140 - La Murette - France.
La marque BULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULE est expirée depuis le 5 juin 2020.
nicolas legrand, Agissant pour le compte de la société "bule" en cours de formation - 55 rue du bouchat - 38140 - La Murette - France
frédéric buard, Agissant pour le compte de la société "bule" en cours de formation - 55 rue du bouchat - 38140 - La Murette - France
frédéric buard - 55 rue du bouchat - 38140 - La Murette - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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