Marque expirée - Marque en non vigueur

voiture à la carte
Nicolas le Douarec

Numéro de dépôt :
3461426
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2016
voiture à la carte de Nicolas le Douarec

Présentation de la marque voiture à la carte

Déposée le 8 novembre 2006 par Nicolas le Douarec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « voiture à la carte »

Le déposant est Nicolas le Douarec domicilié(e) 44 rue Notre dame de Lorette,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas le Douarec domicilié(e) 44 rue Notre dame de Lorette,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque voiture à la carte est expirée depuis le 8 novembre 2016.


Nicolas le Douarec - 44 rue Notre dame de Lorette,75009 PARIS - 75009 - France


Nicolas le Douarec - 44 rue Notre dame de Lorette,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Carrosseries.

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).