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Marques déposées par monsieur nicolas le cauchois
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....cAps...
Marque enregistrée - Marque en vigueur

....cAps...
Monsieur nicolas le cauchois

Numéro de dépôt :
4528138
Date de dépôt :
24/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2029
....cAps... de nicolas le cauchois

Présentation de la marque ....cAps...

Déposée par voie électronique le 24 février 2019 par monsieur nicolas le cauchois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ....cAps... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est monsieur nicolas le cauchois domicilié(e) 16 rue de la pelouse - 76300 - sotteville les rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas le cauchois domicilié(e) 16 rue de la pelouse - 76300 - sotteville les rouen - France.

La marque ....cAps... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ....cAps... arrivera à expiration en date du 24 février 2029.

nicolas le cauchois a également déposé les autres marques suivantes : basille fleurs basille


Monsieur nicolas le cauchois - 16 rue de la pelouse - 76300 - sotteville les rouen - France


Monsieur Nicolas le cauchois - 16 rue de la pelouse - 76300 - sotteville les rouen - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 17 juillet 2019 - Retrait partiel n°763796 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17

Inscription le 17 juillet 2019 - Retrait partiel n°763795 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17

Vêtements ; chapellerie, Les produits précités appartiennent exclusivement au domaine de la haute couture, pièces uniques et prêt à porter et accessoires créateur à l’exclusion de tout vêtement, uniforme et/ou chapellerie de travail ;

Stylisme (esthétique industrielle)  les produits précités sont fournis exclusivement au domaine de la haute couture, pièces uniques et prêt à porter et accessoires créateur à l’exclusion de tout vêtement, uniforme et/ou chapellerie de travail.