Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur nicolas laval
/
CAPACITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPACITY
M. nicolas laval
C.PINNA, SARL

Numéro de dépôt :
3918929
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/05/2022
CAPACITY de nicolas laval

Présentation de la marque CAPACITY

Déposée le 9 mai 2012 par monsieur nicolas laval et la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.PINNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAPACITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Les déposants sont monsieur nicolas laval domicilié(e) 2 RUE HOTEL DES POSTES - 06800 - CAGNES SUR MER - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.PINNA domicilié(e) le royal bay, 51 av du mont alban - 06300 - nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS LAVAL domicilié(e) 2 RUE HOTEL DES POSTES - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

La marque CAPACITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPACITY est expirée depuis le 9 mai 2022.


M. nicolas laval - 2 RUE HOTEL DES POSTES - 06800 - CAGNES SUR MER - France

C.PINNA, SARL - le royal bay, 51 av du mont alban - 06300 - nice - France


M. NICOLAS LAVAL - 2 RUE HOTEL DES POSTES - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Activités sportives et culturelles.