Déposée par voie électronique le 12 avril 2019 par monsieur Nicolas LALLEMAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-18 du 3 mai 2019.
Le déposant est monsieur Nicolas LALLEMAND domicilié(e) 2 bis Chemin de Beaudechet - 03200 - LE VERNET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque NOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOE arrivera à expiration en date du 12 avril 2029.
Nicolas LALLEMAND a également déposé les autres marques suivantes : NOÉ
Monsieur Nicolas LALLEMAND - 2 bis Chemin de Beaudechet - 03200 - LE VERNET - France
Monsieur Marc SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18
Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; aéroglisseurs ; autobus, autocars, autocaravanes ; bateaux, navires, péniches, yachts, véhicules nautiques, bicyclettes, tricycles, trottinettes [véhicules], remorques, traîneaux [véhicules], sous-marins. Appareils de locomotion par eau, dont péniches aménagées, à la fois alternativement, en habitations, en locaux professionnels, en bateaux de plaisance, en potager, en jardin d’agrément, dotés de dispositif de captage d’eau, d’énergie dont l’énergie solaire, éolienne, de dispositifs d’éclairage, de chauffage, de réfrigérations, de climatisation, de serres, de stockage d’eau, de carburant, d’appareils de recyclage des ordures et déchets, pour autonomie totale ;
Constructions ; réparation navale ; location de matériel de construction ; services d’entretien de véhicules, péniches, bateaux ; Services de construction navale ; services de remise à neuf de machines, d’appareils de locomotion par eau partiellement détruits. Installation et maintenance d’équipements photovoltaïques, de panneaux solaires ; construction, installation et réparation d’installations de production d’électricité ;
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages ; réservation pour les voyages, le transports ; Services de location d’appareils de locomotion par terre, par air, par eau ; services de remorquage, services de déchargement et services portuaires [services de mise à quai] ; locations de bateaux, navires, péniches, yachts, wagons ; locations de place de stationnement ; location de systèmes de navigation ; distribution d’énergie, informations et conseils techniques en matière de distribution d’énergie.
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