Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOÉ
Monsieur Nicolas LALLEMAND

Numéro de dépôt :
4539273
Date de dépôt :
01/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2029
NOÉ de Nicolas LALLEMAND

Présentation de la marque NOÉ

Déposée par voie électronique le 1 avril 2019 par monsieur Nicolas LALLEMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est monsieur Nicolas LALLEMAND domicilié(e) 2 bis Chemin de Beaudechet - 03200 - LE VERNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque NOÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOÉ arrivera à expiration en date du 1 avril 2029.

Nicolas LALLEMAND a également déposé les autres marques suivantes : NOE


Monsieur Nicolas LALLEMAND - 2 bis Chemin de Beaudechet - 03200 - LE VERNET - France


Monsieur Marc SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Inscription le 6 décembre 2019 - Retrait partiel n°774841 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-06

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 20 décembre 2019 - Rejet partiel n°776243 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-20

Bougies ;

Serres transportables métalliques en tant qu'éléments de bateaux et péniches habitables autonomes, dotés de potager et d'espace de travail ; contenants métalliques de stockage ou de transport ;

Piles galvaniques ; piles solaires ; chargeurs de piles et batteries ; piles électriques / batteries électriques. Panneaux solaires, cellules photovoltaïques. Appareils et instruments de navigation, de signalisation, de secours, d’enseignement ; cellules photovoltaïques, panneaux photovoltaïques. Convertisseurs d’énergie actionnés par le vent, éoliennes ;

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; aéroglisseurs ; autobus, autocars, autocaravanes ; bateaux, navires, péniches, yachts, véhicules nautiques, bicyclettes, tricycles, trottinettes, remorques, traîneaux, sous-marins. Appareils de locomotion par eau, dont péniches aménagées, à la fois alternativement, en habitations, en locaux professionnels, en bateaux de plaisance, en potager, en jardin d’agrément, dotés de dispositif de captage d’eau, d’énergie dont l’énergie solaire, éolienne, de dispositifs d’éclairage, de chauffage, de réfrigérations, de climatisation, de serres, de stockage d’eau, de carburant, d’appareils de recyclage des ordures et déchets, pour autonomie totale ;

Serres transportables non métalliques en tant qu'éléments de bateaux et péniches habitables, dotés de potager et d'espace de travail ;

Semence (à l'exclusion des trèfles), plantations (à l'exclusion des trèfles). Produits agricoles (à l'exclusion des trèfles), aquacoles, horticoles (à l'exclusion des trèfles) et forestiers (à l'exclusion des trèfles) à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées (à l'exclusion des trèfles); fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles (à l'exclusion des trèfles); bulbes, semis et semences (à l'exclusion des trèfles); animaux vivants ; produits alimentaires et boissons pour animaux ;

Services de constructions, réparations, entretien de bateaux et péniches à usage fluvio-maritime, d'habitations et d'espaces de travail sur des bateaux et péniches, de leurs serres, leurs cellules photovoltaïques, leur électroménager; location de matériel de construction pour bateaux et péniches habitables ; Services de construction navale ; services de remise à neuf de machines, d’appareils de locomotion par eau partiellement détruits. Installation et maintenance d’équipements photovoltaïques, de panneaux solaires ; construction, installation et réparation d’installations de production d’électricité ;

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages ; réservation pour les voyages, le transports. Services en rapport avec la location d’appareils de locomotion par terre, par air, par eau ; location de locaux professionnels flottants ; services en rapport avec le remorquage maritime, le déchargement, le fonctionnement des ports et des quais ; locations de bateaux, navires, péniches, yachts, wagons ; locations de place de stationnement ; location de systèmes de navigation. Distribution d’énergie, informations et conseils techniques en matière de distribution d’énergie ;

Locations de constructions transportables pour bateaux et péniches ; location de chaises, tables, meubles, linge de table et verrerie ; services de réservation de chambres d’hôtel ou de chambres d’hôtes en bateaux, navires, péniches, et yachts.