Déposée par voie électronique le 6 avril 2016 par monsieur Nicolas KENEDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PANISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-17 du 29 avril 2016.
Le déposant est monsieur Nicolas KENEDY domicilié(e) 156 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque PANISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANISSERIE arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.
M. Nicolas KENEDY - 156 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France
IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; livres ; périodiques (revues), prospectus, magazines ; calendriers ; brochures ; cartes ; catalogues ; papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton ; manuels ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastique ;
Aliments à grignoter à base de légumes ; aliments à grignoter à base de pomme de terre ; barres alimentaires à base de graines et fruits à coque ; boissons à base de produits laitiers ; boissons à base de yaourt ; charcuterie ; compotes ; confitures ; conserves de fruits ; conserves de fruits et légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; fromages ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées comestibles ; huiles comestibles ; lait ; marmelades ; mets à base de fruits ; mets à base de légumes ; mets à base de viande ; oeufs ; pâtes à tartiner à base de fruits ; pâtes à tartiner à base de produits laitiers ; pâtes à tartiner aux noisettes ; pâtés de viande ; plats principaux à base de légumes ; plats principaux composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes ; potages ; préparations pour faire des bouillons ; produits laitiers ; salades de fruits et légumes ; salaisons ; soupes instantanées ou précuites ; viande ; volaille [viande] ; yaourt ;
Pain ; baguettes [pain] ; pain au fruits ; pain complet ; pâtes à pain ; petits pains ; pain azyme ; pain d'épice ; pain à l'ail ; assaisonnements ; bagels ; barres de céréales ; bases pour pizzas ; bâtonnets glacés ; biscottes ; biscuits ; biscuits salés ; blé transformé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; boissons au lait à base de chocolat ; bonbons ; bretzels ; brioches ; brownies ; cakes aux fruits ; caramels [bonbons] ; céréales prêtes à consommer ; céréales pour le petit-déjeuner ; chapelure ; cheeseburgers [sandwichs] ; chocolat ; condiments ; confiserie ; coulis de fruits [sauces] ; cornets pour crèmes glacées ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; croissants ; croustilles à base de céréales ; croûtons ; desserts au chocolat ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; en-cas à base de blé ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de maïs ; épices ; farine et préparations à base de céréales ; fécule ; ferments pour pâtes ; flans pâtissiers ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; fondants [confiserie] ; fonds de pizzas ; friandises ; gâteaux ; gâteaux glacés ; gaufres ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; hamburgers [sandwichs] ; levure ; massepain ; mélanges instantanés pour crêpes ; mélanges instantanés pour poudings ; mélanges pour cookies ; mélanges pour crêpes ; mélanges pour gâteaux ; mélanges pour la pâtisserie ; meringues ; miel ; mousses au chocolat ; muesli ; muffins ; pâtisseries et confiseries ; panettone ; pâte à biscuits congelée ; pâte à cuire ; pâte à gâteaux ; pâte à pizzas ; pâte à tarte ; pâte phyllo ; pâte pour cookies ; pâte pour brownies ; pâtes alimentaires ; pâtes alimentaires fraîches ; pâtes alimentaires séchées ; pâtes alimentaires pour potages ; pâtes à tartiner au cacao ; pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque ; pâtes de fruits [confiserie] ; pâtes de chocolat ; pépites de confiserie pour gâteaux et tartes ; petits-beurre ; petits fours [pâtisserie] ; pizzas ; plats principaux composés principalement de pâtes ou riz ; polenta ; pop-corn sucré ; poudre à lever ; poudre pour gâteaux ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations faites de céréales ; quiches ; ravioli ; repas préparés à base de nouilles ; repas préparés à base de pâtes ; repas préparés à base de riz ; riz au lait ; riz ; sandwiches ; sauces à salade ; sauces [condiments] ; sauces pour pâtes alimentaires ; sauces pour pizzas ; sauce tomate ; semoule ; sirop de mélasse ; sucre ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sucreries pour la décoration de gâteaux ; tablettes de chocolat ; tapioca ; tartes ; tartes salées ; tourtes ; viennoiserie ;
Démonstration de vente pour des tiers ; services de promotion des ventes pour des tiers ; obtention de contrats pour l'achat et la vente de produits ; services de vente au détail ou en gros de céréales ; services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et boissons ; services de présentation de produits sur supports de communication, dans le cadre de leur vente au détail ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes promotionnels d'incitation et de vente ; mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente. Mise à disposition d'informations commerciales relatives à la traçabilité de produits alimentaires ;
Formation ; organisation de formations ; animation d'ateliers de formation ; éducation, enseignement ; formation pratique [démonstration] ; publication de manuels d'éducation et de formation ; services de formation commerciale ; stages et formations professionnelles ; services de conseillers en matière d'éducation et de formation ; préparation et animation de conférences, de congrès, de séminaires ; mise à disposition d'informations relatives à l'éducation, à la formation, aux divertissements, aux activités sportives et culturelles ; services de cours de formation en rapport avec la publicité, la promotion, le marketing et les affaires ; Organisation de concours et de jeux ; divertissements ; activités culturelles ; organisations et conduites de colloques, conférences, congrès ; organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, publications de livres, publications de textes autres que textes publicitaires, publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ;
Recherches et développements de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine alimentaire ;
Services d'établissements de restauration rapide et de restaurants en service continu ; services de réservation de restaurants ; services de restaurants, bars ; services de traiteurs et de salon de thé.
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