Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Petit Rusé
M. nicolas Karasiak, Agissant pour le compte de la société "Le Petit Rusé" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4032063
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2023
Le Petit Rusé de nicolas Karasiak

Présentation de la marque Le Petit Rusé

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par monsieur nicolas Karasiak auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Rusé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur nicolas Karasiak domicilié(e) 1 impasse Marcel Pagnol - 31700 - Blagnac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. nicolas Karasiak domicilié(e) 1 impasse Marcel Pagnol - 31700 - Blagnac - France.

La marque Le Petit Rusé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Rusé est expirée depuis le 13 septembre 2023.


M. nicolas Karasiak, Agissant pour le compte de la société "Le Petit Rusé" en cours de formation - 1 impasse Marcel Pagnol - 31700 - Blagnac - France


M. nicolas Karasiak - 1 impasse Marcel Pagnol - 31700 - Blagnac - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.