Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DE ZEBULON LES MOUSTACHES DE ZEBULON
M. NICOLAS JOUSSET

Numéro de dépôt :
4044429
Date de dépôt :
03/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2023
LES DE ZEBULON LES MOUSTACHES DE ZEBULON de NICOLAS JOUSSET

Présentation de la marque LES DE ZEBULON LES MOUSTACHES DE ZEBULON

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2013 par monsieur NICOLAS JOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DE ZEBULON LES MOUSTACHES DE ZEBULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur NICOLAS JOUSSET domicilié(e) 4 Promenade Lachenal - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS JOUSSET domicilié(e) 4 Promenade Lachenal - 74000 - ANNECY - France.

La marque LES DE ZEBULON LES MOUSTACHES DE ZEBULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DE ZEBULON LES MOUSTACHES DE ZEBULON est expirée depuis le 3 novembre 2023.


M. NICOLAS JOUSSET - 4 Promenade Lachenal - 74000 - ANNECY - France


M. NICOLAS JOUSSET - 4 Promenade Lachenal - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.