Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DEBAYN
M. Nicolas Jeanjean, Agissant pour le compte de la société "Gottha limited" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4356982
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DEBAYN de Nicolas Jeanjean

Présentation de la marque DEBAYN

Déposée par voie électronique le 25 avril 2017 par monsieur Nicolas Jeanjean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEBAYN »

Le déposant est monsieur Nicolas Jeanjean domicilié(e) 3 Monmouth terrace, 1st floor - B - 99999 - Wanchai - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Jeanjean domicilié(e) 3 Monmouth terrace, 1st floor - B - 99999 - Wanchai - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Nicolas Jeanjean, Agissant pour le compte de la société "Gottha limited" en cours de formation - 3 Monmouth terrace, 1st floor - B - 99999 - Wanchai - R.A.S. chinoise de Hong Kong


M. Nicolas Jeanjean - 3 Monmouth terrace, 1st floor - B - 99999 - Wanchai - R.A.S. chinoise de Hong Kong


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 17 mai 2019 - Rejet total n°757038 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.