Déposée le 3 mai 1999 par NICOLAS JEAN JACQUES et BELIN PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX),
la marque française « MER SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-24 du 11 juin 1999.
Les déposants sont NICOLAS JEAN JACQUES, domicilié(e) 2, impasse Gérard Pondaven, 29600 ST MARTIN DES CHAMPS - France et BELIN PASCAL, domicilié(e) 8, route de Plestin, 29620 LANMEUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL BELIN - France.
La marque MER SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MER SEA est expirée depuis le 3 mai 2009.
NICOLAS JEAN JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : PANOCEAN
NICOLAS JEAN JACQUES - 2, impasse Gérard Pondaven, 29600 ST MARTIN DES CHAMPS - France
BELIN PASCAL - 8, route de Plestin, 29620 LANMEUR - France
PASCAL BELIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques (à usage médical) Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en plastique, à savoir : Cadres, tableaux pour décoration Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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