Marque expirée - Marque en non vigueur
MAISON DU CHALE
Numéro de dépôt :
3384846
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/10/2015
Présentation de la marque MAISON DU CHALE
Déposée le 10 octobre 2005 par NICOLAS JANVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MAISON DU CHALE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DU CHALE est expirée depuis le 10 octobre 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46