Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORS CADRE
M. Nicolas Huguenin

Numéro de dépôt :
4166396
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2025
HORS CADRE de Nicolas Huguenin

Présentation de la marque HORS CADRE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2015 par monsieur Nicolas Huguenin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORS CADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est monsieur Nicolas Huguenin domicilié(e) 58 Rue Denis du Péage - 59800 - Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Huguenin domicilié(e) 58 Rue Denis du Péage - 59800 - Lille - France.

La marque HORS CADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS CADRE arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.

Nicolas Huguenin a également déposé les autres marques suivantes : NotrAgora , Commun Projet , Un air de Ciné , Un air de Ciné , Commun Projet , Sommes nous tous très net ?!


M. Nicolas Huguenin - 58 Rue Denis du Péage - 59800 - Lille - France


M. Nicolas Huguenin - 58 Rue Denis du Péage - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.