Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Commun Projet
M. Nicolas Huguenin

Numéro de dépôt :
4166997
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Commun Projet de Nicolas Huguenin

Présentation de la marque Commun Projet

Déposée par voie électronique le 20 mars 2015 par monsieur Nicolas Huguenin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Commun Projet »

Le déposant est monsieur Nicolas Huguenin domicilié(e) 58 Rue Denis du Péage - 59800 - Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Huguenin domicilié(e) 58 Rue Denis du Péage - 59800 - Lille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Nicolas Huguenin a également déposé les autres marques suivantes : NotrAgora , HORS CADRE , Un air de Ciné , Un air de Ciné , Commun Projet , Sommes nous tous très net ?!


M. Nicolas Huguenin - 58 Rue Denis du Péage - 59800 - Lille - France


M. Nicolas Huguenin - 58 Rue Denis du Péage - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet total n°682191 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.