Commun Projet
Présentation de la marque Commun Projet
Déposée par voie électronique le 20 mars 2015 par monsieur Nicolas Huguenin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Commun Projet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Commun Projet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Commun Projet arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.
Nicolas Huguenin a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28