Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALMONT
SCEA NICOLAS HAENI, SCEA

Numéro de dépôt :
4049304
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/11/2023
MALMONT de NICOLAS HAENI

Présentation de la marque MALMONT

Déposée le 22 novembre 2013 par NICOLAS HAENITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MALMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est NICOLAS HAENITODO domicilié(e) 17 Route de Vaison - 84110 - SABLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 832 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA NICOLAS HAENI, M. Haeni Nicolas domicilié(e) 17 Route de Vaison - 84110 - SABLET - France.

La marque MALMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALMONT est expirée depuis le 22 novembre 2023.


SCEA NICOLAS HAENI, SCEA - 17 Route de Vaison - 84110 - SABLET - France - SIREN 378832349


SCEA NICOLAS HAENI, M. Haeni Nicolas - 17 Route de Vaison - 84110 - SABLET - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Vins.