Marque expirée - Marque en non vigueur

CIE Toulouse
Nicolas GOT-BRIA

Numéro de dépôt :
3486498
Date de dépôt :
05/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2017
CIE Toulouse de Nicolas GOT-BRIA

Présentation de la marque CIE Toulouse

Déposée le 5 mars 2007 par Nicolas GOT-BRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIE Toulouse »

Le déposant est Nicolas GOT-BRIA domicilié(e) 124 Rue de Negreneys,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas GOT-BRIA domicilié(e) 124 Rue de Negreneys,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIE Toulouse est expirée depuis le 5 mars 2017.

Nicolas GOT-BRIA a également déposé les autres marques suivantes : ABEILLES DEVELOPPEMENT , CLUB INTER CE


Nicolas GOT-BRIA - 124 Rue de Negreneys,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Nicolas GOT-BRIA - 124 Rue de Negreneys,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528179 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Organisation de voyages ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.