VPARTS
Présentation de la marque VPARTS
Déposée par voie électronique le 18 mars 2014 par monsieur Nicolas Gitsels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VPARTS est expirée depuis le 18 mars 2024.
Nicolas Gitsels a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Inscription le 4 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692036 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04
Inscription le 4 janvier 2017 - Immatriculation de société n°692035 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04
Inscription le 12 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780030 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-12
Inscription le 25 février 2020 - Modification d'un mandataire n°781092 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-25