Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Startan
M. Nicolas GIL
M. Guillaume Laurent HUEBER

Numéro de dépôt :
3929437
Date de dépôt :
24/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Startan de Nicolas GIL

Présentation de la marque Startan

Déposée le 24 juin 2012 par monsieur Nicolas GIL et monsieur Guillaume Laurent HUEBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Startan »

Les déposants sont monsieur Nicolas GIL domicilié(e) 35 Avenue de la Forêt - 31370 - Rieumes - France et monsieur Guillaume Laurent HUEBER domicilié(e) 8 Rue Léon Bourgeois - 68100 - Mulhouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas GIL domicilié(e) 35 Avenue de la Forêt - 31370 - Rieumes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


M. Nicolas GIL - 35 Avenue de la Forêt - 31370 - Rieumes - France

M. Guillaume Laurent HUEBER - 8 Rue Léon Bourgeois - 68100 - Mulhouse - France


M. Nicolas GIL - 35 Avenue de la Forêt - 31370 - Rieumes - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet total n°600802 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.