Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DISTRINERGY DISTRIBUTION SPECIALISEE ENERGIES NOUVELLES
Nicolas GERARD

Numéro de dépôt :
3631622
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2019
D DISTRINERGY DISTRIBUTION SPECIALISEE ENERGIES NOUVELLES de Nicolas GERARD

Présentation de la marque D DISTRINERGY DISTRIBUTION SPECIALISEE ENERGIES NOUVELLES

Déposée le 23 février 2009 par Nicolas GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DISTRINERGY DISTRIBUTION SPECIALISEE ENERGIES NOUVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est Nicolas GERARD domicilié(e) 81 Rue Les Enfants du Paradis,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas GERARD domicilié(e) 81 Rue Les Enfants du Paradis,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

La marque D DISTRINERGY DISTRIBUTION SPECIALISEE ENERGIES NOUVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631622.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DISTRINERGY DISTRIBUTION SPECIALISEE ENERGIES NOUVELLES est expirée depuis le 23 février 2019.

Nicolas GERARD a également déposé les autres marques suivantes : CF ENR CENTRE DE FORMATION AUX ENERGIES RENOUVELABLES , URI CONSEIL , CNFTS CENTRE NATIONAL DE FORMATION AUX TECHNIQUES SOLAIRES , POELES & CHAUDIERES , INVESTISUN , MT MODULOTECH SYSTEMES SOLIDAIRES , MODULO CLIP , MODULO GLASS , CFTS CENTRE DE FORMATION AUX TECHNIQUES SOLAIRES


Nicolas GERARD - 81 Rue Les Enfants du Paradis,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Nicolas GERARD - 81 Rue Les Enfants du Paradis,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.