Marque enregistrée - Marque en vigueur

CFTS CENTRE DE FORMATION AUX TECHNIQUES SOLAIRES
Nicolas GERARD

Numéro de dépôt :
3761322
Date de dépôt :
20/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2020
CFTS CENTRE DE FORMATION AUX TECHNIQUES SOLAIRES de Nicolas GERARD

Présentation de la marque CFTS CENTRE DE FORMATION AUX TECHNIQUES SOLAIRES

Déposée par voie électronique le 20 août 2010 par Nicolas GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CFTS CENTRE DE FORMATION AUX TECHNIQUES SOLAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Nicolas GERARD domicilié(e) 81 rue les enfants du paradis - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric WESTERHOFF domicilié(e) 8 terrasse Bellini - 92807 - Puteaux Cedex - France.

La marque CFTS CENTRE DE FORMATION AUX TECHNIQUES SOLAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761322.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFTS CENTRE DE FORMATION AUX TECHNIQUES SOLAIRES arrivera à expiration en date du 20 août 2020.

Nicolas GERARD a également déposé les autres marques suivantes : CF ENR CENTRE DE FORMATION AUX ENERGIES RENOUVELABLES , URI CONSEIL , CNFTS CENTRE NATIONAL DE FORMATION AUX TECHNIQUES SOLAIRES , POELES & CHAUDIERES , INVESTISUN , MT MODULOTECH SYSTEMES SOLIDAIRES , D DISTRINERGY DISTRIBUTION SPECIALISEE ENERGIES NOUVELLES , MODULO CLIP , MODULO GLASS


Nicolas GERARD - 81 rue les enfants du paradis - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Eric WESTERHOFF - 8 terrasse Bellini - 92807 - Puteaux Cedex - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; dessins ; instruments de dessin ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).