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Marques déposées par Nicolas Genua
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GENTEL FACTURATION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GENTEL FACTURATION
Nicolas Genua
Philippe Nerborac
Gener Solutions, EURL
Bruno Genua

Numéro de dépôt :
3863784
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
GENTEL FACTURATION de Nicolas Genua

Présentation de la marque GENTEL FACTURATION

Déposée le 4 octobre 2011 par Nicolas Genua, Philippe Nerborac, l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Gener Solutions, Bruno Genua auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GENTEL FACTURATION »

Les déposants sont Nicolas Genua domicilié(e) 104 Rue Paul Gauguin - 77550 - Moissy Cramayel - France, Philippe Nerborac domicilié(e) 85 Allée du Dr Laurès - 83000 - Toulon - France, l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Gener Solutions domicilié(e) 462 rue Benjamin Delessert - 77550 - Moissy Cramayel - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , Bruno Genua domicilié(e) 60 bis rue du Mar Joffre - 92340 - Bourg la Reine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gener Solutions domicilié(e) 462 rue Benjamin Delessert - 77550 - Moissy Cramayel - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Nicolas Genua a également déposé les autres marques suivantes : Gentel


Nicolas Genua - 104 Rue Paul Gauguin - 77550 - Moissy Cramayel - France

Philippe Nerborac - 85 Allée du Dr Laurès - 83000 - Toulon - France

Gener Solutions, EURL - 462 rue Benjamin Delessert - 77550 - Moissy Cramayel - France - SIREN 4

Bruno Genua - 60 bis rue du Mar Joffre - 92340 - Bourg la Reine - France


Gener Solutions - 462 rue Benjamin Delessert - 77550 - Moissy Cramayel - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581821 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.