Marque expirée - Marque en non vigueur

P'tites Bulles
Nicolas GELIS

Numéro de dépôt :
3438317
Date de dépôt :
29/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2016
P\'tites Bulles de Nicolas GELIS

Présentation de la marque P'tites Bulles

Déposée le 29 juin 2006 par la société Nicolas GELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'tites Bulles »

Le déposant est la société Nicolas GELIS domicilié(e) Château MONTAURIOL,31340 VILLEMATIER - 31340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 903 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas GELIS domicilié(e) Château MONTAURIOL,31340 VILLEMATIER - 31340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'tites Bulles est expirée depuis le 29 juin 2016.

Nicolas GELIS a également déposé les autres marques suivantes : MONT AURIOL , Château Montauriol , Flambant , CAMINO DE SANTIAGO , Château Cahuzac


Nicolas GELIS - Château MONTAURIOL,31340 VILLEMATIER - 31340 - France - SIREN 393903265


Nicolas GELIS - Château MONTAURIOL,31340 VILLEMATIER - 31340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.