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Marques déposées par Nicolas GAUTHIER
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CHATEAUX SENIORS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAUX SENIORS
Nicolas GAUTHIER

Numéro de dépôt :
4359671
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2027
CHATEAUX SENIORS de Nicolas GAUTHIER

Présentation de la marque CHATEAUX SENIORS

Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par Nicolas GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAUX SENIORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est Nicolas GAUTHIER domicilié(e) La Cloutière - 37600 - Perrusson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUATION AVOCATS, Madame VALERIE LEPERLIER-ROY domicilié(e) 21 RUE EDOUARD VAILLANT - 37000 - TOURS - France.

La marque CHATEAUX SENIORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAUX SENIORS arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.


Nicolas GAUTHIER - La Cloutière - 37600 - Perrusson - France


EQUATION AVOCATS, Madame VALERIE LEPERLIER-ROY - 21 RUE EDOUARD VAILLANT - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 19 septembre 2018 - Rejet partiel n°733743 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°773931 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture  ; fruits frais  ; légumes frais  ; semences (graines)  ; plantes naturelles  ; fleurs naturelles  ; malt  ; céréales en grains non travaillés  ; plantes ; plants ; arbres (végétaux)  ; bois bruts ;

Vins d'appellation d'origine protégée ;

Mise à disposition de terrains de camping  ; services de pensions pour animaux domestiques.