Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARA-CLEAN
Nicolas GARESSUS
Thierry DEMIER

Numéro de dépôt :
3835925
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CARA-CLEAN de Nicolas GARESSUS

Présentation de la marque CARA-CLEAN

Déposée par voie électronique le 1 juin 2011 par Nicolas GARESSUS et Thierry DEMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARA-CLEAN »

Les déposants sont Nicolas GARESSUS domicilié(e) 10 rue clair matin - 85140 - la merlatiere - France et Thierry DEMIER domicilié(e) 2 bis rue sur les murs - 17000 - la rochelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry DEMIER domicilié(e) 2 bis rue sur les murs - 17000 - la rochelle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11


Nicolas GARESSUS - 10 rue clair matin - 85140 - la merlatiere - France

Thierry DEMIER - 2 bis rue sur les murs - 17000 - la rochelle - France


Thierry DEMIER - 2 bis rue sur les murs - 17000 - la rochelle - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 6 juin 2012 - Rejet total n°577183 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.