Marque enregistrée - Marque en vigueur

St. Ann's Records
M. NICOLAS GAL

Numéro de dépôt :
4287377
Date de dépôt :
13/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2026
St. Ann\'s Records de NICOLAS GAL

Présentation de la marque St. Ann's Records

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2016 par monsieur NICOLAS GAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « St. Ann's Records » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est monsieur NICOLAS GAL domicilié(e) 13 AVENUE STE ANNE - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS GAL domicilié(e) 13 AVENUE SAINTE ANNE - 44100 - NANTES - France.

La marque St. Ann's Records a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque St. Ann's Records arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.


M. NICOLAS GAL - 13 AVENUE STE ANNE - 44100 - NANTES - France


M. NICOLAS GAL - 13 AVENUE SAINTE ANNE - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Appareils pour la reproduction du son ; disques compacts (CD) ; DVD ; logiciels de jeux ; disques vinyles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; étuis pour instruments de musique ;

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins.