Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTALYS ETABLISSEMENT PUBLIC DE SERVICES SANTE
Nicolas FUNEL, Agissant pour le compte de la société “ SANTALYS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3821818
Date de dépôt :
01/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2021
SANTALYS ETABLISSEMENT PUBLIC DE SERVICES SANTE de Nicolas FUNEL

Présentation de la marque SANTALYS ETABLISSEMENT PUBLIC DE SERVICES SANTE

Déposée le 1 avril 2011 par Nicolas FUNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTALYS ETABLISSEMENT PUBLIC DE SERVICES SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Nicolas FUNEL, Agissant pour le compte de la société “ SANTALYS ” en cours de formation domicilié(e) sis au CHITS 1208 avenue du colonel PICOT - 83056 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas FUNEL domicilié(e) sis au CHITS 1208 avenue du colonel PICOT - 83056 - TOULON - France.

La marque SANTALYS ETABLISSEMENT PUBLIC DE SERVICES SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821818.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTALYS ETABLISSEMENT PUBLIC DE SERVICES SANTE est expirée depuis le 1 avril 2021.


Nicolas FUNEL, Agissant pour le compte de la société “ SANTALYS ” en cours de formation - sis au CHITS 1208 avenue du colonel PICOT - 83056 - TOULON - France


Nicolas FUNEL - sis au CHITS 1208 avenue du colonel PICOT - 83056 - TOULON - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; blanchisserie ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Services de restauration (alimentation) ;

Services médicaux ; services hospitaliers.