Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CN CABINET Frédéric NICOLAS Diagnostic Immobilier
NICOLAS Frédéric

Numéro de dépôt :
3307874
Date de dépôt :
10/08/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/08/2014
CN CABINET Frédéric NICOLAS Diagnostic Immobilier de NICOLAS Frédéric

Présentation de la marque CN CABINET Frédéric NICOLAS Diagnostic Immobilier

Déposée le 10 août 2004 par NICOLAS Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CN CABINET Frédéric NICOLAS Diagnostic Immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est NICOLAS Frédéric domicilié(e) 20, rue Claude Forbin,29200 BREST - 29200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAVID TOURNEL domicilié(e) 12, rue d'Orléans,44000 NANTES - 44000 - France.

La marque CN CABINET Frédéric NICOLAS Diagnostic Immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CN CABINET Frédéric NICOLAS Diagnostic Immobilier est expirée depuis le 10 août 2014.

NICOLAS Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : AC.CEL , Cabinet Frédéric Nicolas


NICOLAS Frédéric - 20, rue Claude Forbin,29200 BREST - 29200 - France


CABINET DAVID TOURNEL - 12, rue d'Orléans,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Diagnostics techniques immobiliers notamment état parasitaire, état d'accessibilité au plomb, constat amiante, certification de surfaces.