Déposée le 10 août 1998 par NICOLAS FRANK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'AMIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-38 du 18 septembre 1998.
Le déposant est NICOLAS FRANK, domicilié(e) KERESE, 56920 SAINT-GERAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANK NICOLAS - France.
La marque L'AMIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NICOLAS FRANK - KERESE, 56920 SAINT-GERAND - France
FRANK NICOLAS - France
Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340514 - Publication au BOPI 2002-02-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38
Engrais biologique pour les terres Produits biologiques pour la destruction des animaux nuisibles, fongicide biologique, herbicide biologique. semences biologiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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