Déposée par voie électronique le 26 octobre 2010 par Nicolas FRANCOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FOURNI-CASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est Nicolas FRANCOIS domicilié(e) 65 avenue de Marinville - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grégoire DECOOL domicilié(e) 39 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.
La marque FOURNI-CASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nicolas FRANCOIS - 65 avenue de Marinville - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France
Grégoire DECOOL - 39 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 21 mars 2011 - Concession de licence n°545472 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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