Marque expirée - Marque en non vigueur

K LOOP'S
Nicolas François CHEVALIER

Numéro de dépôt :
3544059
Date de dépôt :
14/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/12/2017
K LOOP\'S de Nicolas François CHEVALIER

Présentation de la marque K LOOP'S

Déposée le 14 décembre 2007 par Nicolas François CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « K LOOP'S »

Le déposant est Nicolas François CHEVALIER domicilié(e) Les VOISOTTES,71670 LE BREUIL - 71670 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître DEGOUL Catherine domicilié(e) 1 Place du Palais de Justice,06300 NICE - 06300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K LOOP'S est expirée depuis le 14 décembre 2017.

Nicolas François CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : B KWIK , Q VINCI BAG


Nicolas François CHEVALIER - Les VOISOTTES,71670 LE BREUIL - 71670 - France


Maître DEGOUL Catherine - 1 Place du Palais de Justice,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles.