FreeCapsules
Présentation de la marque FreeCapsules
Déposée par voie électronique le 27 mai 2011 par Nicolas FOURNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FreeCapsules » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FreeCapsules a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FreeCapsules est expirée depuis le 27 mai 2021.
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562021 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14